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Marques déposées par SOCIETE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MATERIEL AGRO-ALIMENTAIRE - SECMA
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SECMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SECMA
SOCIETE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MATERIEL AGRO-ALIMENTAIRE - SECMA

Numéro de dépôt :
4502287
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2028
SECMA de SOCIETE D\'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MATERIEL AGRO-ALIMENTAIRE - SECMA

Présentation de la marque SECMA

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par SOCIETE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MATERIEL AGRO-ALIMENTAIRE - SECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est SOCIETE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MATERIEL AGRO-ALIMENTAIRE - SECMA domicilié(e) Zone de Troyalac'h - 29170 - SAINT EVARZEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJFA, Monsieur Joël LE FERRAND domicilié(e) 9 Allée Claude Dervenn - 29334 - QUIMPER - France.

La marque SECMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECMA arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.


SOCIETE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MATERIEL AGRO-ALIMENTAIRE - SECMA - Zone de Troyalac'h - 29170 - SAINT EVARZEC - France


SJFA, Monsieur Joël LE FERRAND - 9 Allée Claude Dervenn - 29334 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.